Management de qualité, bien-être au travail, engagement et performance


Sensibilisation aux obligations légales et à l’évolution de la jurisprudence

en matière de risques psychosociaux (RPS)

 

Afin de mettre l’entreprise en conformité avec la loi, prévenir efficacement les risques et améliorer les conditions de travail, les différents intervenants sur les risques psychosociaux en entreprise auront à se familiariser, d’une part, avec les lois les plus récentes engageant la responsabilité de l’entreprise et, d’autre part, avec les obligations légales communes de l’employeur et des travailleurs. Les connaissances acquises leur permettront d’élaborer une démarche de prévention pertinente en plusieurs étapes, en respectant l’évolution de la législation.

 

 

Programme :

 

  • Se mettre en conformité avec la loi

Prévenir les risques

Améliorer les conditions de travail

 

  • Les risques psychosociaux

Définition

Facteurs et indicateurs

 

  • Evolution du cadre légal

Obligation légales de l’employeur et des travailleurs

Les dernières lois

Evolution de la jurisprudence

Les accords d’entreprise (pénibilité, etc.)

Les plans d’action et de prévention

Le document unique

Les fiches de prévention des expositions

 

 

Objectifs : Appréhender le cadre juridique des RPS pour mieux maîtriser leurs impacts

Public visé : toute personne qui intervient sur les RPS en entreprise

Nombre de participants par session : 12 personnes maximum

Durée : 1 journée

Pré-requis : aucun