Management de qualité, bien-être au travail, engagement et performance

Les neuf principes généraux de prévention


L’employeur doit protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Pour atteindre ce résultat le code du travail fixe 9 principes généraux de prévention facilitant le choix et la nature des mesures pouvant être engagées :

1/ Eviter les risques
2/ Evaluer les risques qui ne peuvent être évités
3/ Combattre les risques à la source
4/ Adapter le travail à l’homme en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production en vue de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé
5/ Tenir compte de l’évolution des techniques
6/ Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux
7/ Planifier la prévention en y intégrant dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants
8/ Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle
9/ Donner les instructions appropriées aux travailleurs

Pour faire disparaître ou réduire de manière significative les facteurs de pénibilité, les mesures de prévention doivent s’attaquer aux causes. On parle de prévention primaire, chaque fois que l’anticipation des situations de travail permet d’éviter ou de supprimer l’exposition à une nuisance. L’accord ou le plan d’action peut à ce titre explorer les conditions dans lesquelles toute introduction d’une nouvelle machine, d’un nouveau produit, d’un nouveau procédé, etc. fera l’objet, dès la phase de conception, d’une procédure permettant de prévenir la pénibilité (bruit, poussières, port de charges, postures pénibles…).

Lorsque l’exposition ne peut être évitée, par exemple dans les situations existantes où la configuration de locaux anciens ne permet pas de supprimer la nuisance, des mesures correctives peuvent permettre d’en réduire les effets, en privilégiant les solutions collectives (captage, mécanisation, etc.). On parle alors de prévention secondaire.

Lorsque l’exposition produit des effets sur la santé, des mesures de prise en charge, d’accompagnement et d’allègement des postes de la victime peuvent être envisagées. On parle alors de prévention tertiaire.
L’accord ou le plan d’action doit privilégier les préventions primaire et secondaire. La planification ou les indicateurs doivent être orientés en ce sens.

 

A titre indicatif, les moyens engagés peuvent donc être de différente nature :

Technique : Aménager les postes afin de réduire les contraintes posturales, soulager le port de charges lourdes, réduire ou supprimer les émissions de produits agressifs en les captant au plus près de leur émission, améliorer le confort thermique de certains locaux de travail…

Organisationnelle : Faire évoluer les procédés de production. Anticiper les questions de pénibilité lors de la conception d’outils, de produits, matériels… Faire évoluer les rythmes de travail en aménageant les temps de travail…

Humain : Promouvoir les évolutions de parcours professionnels en favorisant la formation et l’évolution des qualifications pour la maintien en activité en fin de carrière. Développer des solutions favorisant l’autonomie dans le travail et la mise en œuvre de la polyvalence en vue de diminuer l’impact des rythmes de travail trop soutenus etc.

 

Sources : http://www.travailler-mieux.gouv.fr